1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
[À COMPLÉTER — raison sociale]
[À COMPLÉTER — forme juridique] au capital de [À COMPLÉTER] €
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse du siège]
Établissement : 2 place Darcy, 21000 Dijon
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Courriel : dijon@edito-rd.com

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom et qualité]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, illustrations,
logotypes, chartes graphiques, arborescence — est protégé par le droit de la propriété
intellectuelle. Ces éléments sont la propriété de l’éditeur ou font l’objet d’une
autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle,
par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation
écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles
L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque L’Édito ainsi que les logos figurant sur le site sont des
marques déposées. Toute reproduction non autorisée est prohibée.

4. Crédits

Conception, réalisation et maintenance : MREL — Ma Réputation En Ligne,
contact@mareputationenligne.fr.
Photographies : [À COMPLÉTER — nom du photographe ou banque d’images].

5. Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L’éditeur
s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir qu’elles
soient exemptes d’erreur ou d’omission.

La carte, les prix et les horaires sont susceptibles d’évoluer et ne
constituent pas une offre contractuelle. Seules les informations communiquées sur place
ou par téléphone font foi. Certains plats peuvent être indisponibles selon les
arrivages et la saison.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant
de l’accès au site ou de son utilisation, ni d’une interruption de service liée à une
opération de maintenance ou à un cas de force majeure.

6. Liens vers d’autres sites

Ce site propose des liens vers des services tiers — réservation, commande en ligne,
réseaux sociaux, cartographie. Ces sites sont indépendants : leur contenu et leurs
pratiques en matière de données personnelles relèvent de la seule responsabilité de
leurs éditeurs, dont il convient de consulter les conditions propres.

7. Allergènes et information du consommateur

Conformément au règlement (UE) n° 1169/2011, la liste des allergènes présents dans nos
préparations est disponible sur simple demande auprès de notre personnel. Nos plats
sont préparés dans une cuisine où sont manipulés l’ensemble des allergènes majeurs :
nous ne pouvons garantir une absence totale de traces.

Les prix affichés sont exprimés en euros, taxes et service compris.

8. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le
droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la
résolution amiable d’un litige.
Médiateur désigné : [À COMPLÉTER — nom et coordonnées du médiateur]

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse
ec.europa.eu/consumers/odr.

9. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de
résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

10. Contact

Pour toute question relative au site : dijon@edito-rd.com ou 03 80 30 69 43.